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Institut de droit social et sanitaire2009
Auteur : Sabine GIBERT
Sujet : L’aléa médical : Discussion de l’opportunité de la solution législative adoptée
Directeur : Gérard MEMETEAU
Jury : Francine DEMICHEL, Catherine CAILLE, Claude EVIN, Gerard MEMETEAU, Geneviève SCHAMPS.
Date de soutenance : 20 Juin 2009
Auteur : Patrick-Gregor PUPPINCK
Sujet : L’auteur de la norme bioéthique
Directeur : Gérard MEMETEAU
Jury : Dominique BREILLAT, Jean-René BINET, Christian BYK, Noel-Jean MAZEN, Gerard MEMETEAU.
Date de soutenance : 13 Juin 2009
2008
Auteur : Helène CADINOT-MANTON
Sujet : L’influence de la concurrence sur le droit social au sein de l’Union européenne
Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
Jury : Gilles AUZERO, François HERVOUET, Otto KAUFFMANN, Jean-Philippe LHERNOULD, Nicolas MOIZARD.
Date de soutenance : 8 décembre 2008
Auteur : Stéphanie BONAVENTURE
Sujet : Départementalisation et action sociale en matière de vieillesse. Les avatars de la décentralisation.
Directeur : Nathalie MARTIN-PAPINEAU
Auteur : Patrice BENDJEBBAR
Sujet : Dopage et contrat de travail
Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
Auteur : Anne CARROGER
Sujet : La subjectivité en droit du travail
Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
Auteur : Isabelle GASSELIN
Sujet : La durée du travil et les nouvelles technologie de l’information et de la communication
Directeur : Annie BOUSIGES
Auteur : Katy LAFORGE
Sujet : La libéralité consentie au vivant
Directeur : Gérard MEMETEAU
Auteur : Nathalie MADY
Sujet : Les intermédiaires du marché de l’emploi
Directeur : Vincent BONNIN
Auteur : Navid RAHBAR
Sujet : Les responsabilités médicales du fait de la chirurgie esthétique en droit comparé iranien et français
Directeur : Gérard MEMETEAU
Auteur : Tahiry RAZAFIARISON
Sujet : Réflexion sur le droit médical malgache : une possible transposition du droit médical français
Directeur : Gérard MEMETEAU
Auteur : Fabienne WITZ
Sujet : La connaissance de la responsabilité médicale par les professionnels de santé
Directeur : Gérard MEMETEAU
Auteur : Matthieu MHAMDI
Sujet : La protection du patient par les droits fondamentaux
Directeur : Gérard MEMETEAU
Auteur : Marcel MIGNOT
Sujet : La pertinence de la distinction entre obligation de moyen et obligation de résultat en odontologie
Directeur : Gérard MEMETEAU
Dernière mise à jour : 1er avril 2010
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