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Institut de droit social et sanitaire2009
 Auteur : Sabine GIBERT
 Sujet : L’aléa médical : Discussion de l’opportunité de la solution législative adoptée
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Jury : Francine DEMICHEL, Catherine CAILLE, Claude EVIN, Gerard MEMETEAU, Geneviève SCHAMPS.
 Date de soutenance : 20 Juin 2009
 Auteur : Patrick-Gregor PUPPINCK
 Sujet : L’auteur de la norme bioéthique
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Jury : Dominique BREILLAT, Jean-René BINET, Christian BYK, Noel-Jean MAZEN, Gerard MEMETEAU.
 Date de soutenance : 13 Juin 2009
2008
 Auteur : Helène CADINOT-MANTON
 Sujet : L’influence de la concurrence sur le droit social au sein de l’Union européenne
 Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
 Jury : Gilles AUZERO, François HERVOUET, Otto KAUFFMANN, Jean-Philippe LHERNOULD, Nicolas MOIZARD.
 Date de soutenance : 8 décembre 2008
 Auteur : Stéphanie BONAVENTURE
 Sujet : Départementalisation et action sociale en matière de vieillesse. Les avatars de la décentralisation.
 Directeur : Nathalie MARTIN-PAPINEAU
 Auteur : Patrice  BENDJEBBAR
 Sujet : Dopage et contrat de travail
 Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
 Auteur : Anne CARROGER
 Sujet : La subjectivité en droit du travail
 Directeur : Jean-Philippe LHERNOULD
 Auteur : Isabelle GASSELIN
 Sujet : La durée du travil et les nouvelles technologie de l’information et de la communication
 Directeur : Annie BOUSIGES
 Auteur : Katy LAFORGE
 Sujet : La libéralité consentie au vivant
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Auteur : Nathalie MADY
 Sujet : Les intermédiaires du marché de l’emploi
 Directeur : Vincent BONNIN
 Auteur : Navid RAHBAR
 Sujet : Les responsabilités médicales du fait de la chirurgie esthétique en droit comparé iranien et français
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Auteur : Tahiry RAZAFIARISON
 Sujet : Réflexion sur le droit médical malgache : une possible transposition du droit médical français
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Auteur : Fabienne WITZ
 Sujet : La connaissance de la responsabilité médicale par les professionnels de santé
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Auteur : Matthieu MHAMDI
 Sujet : La protection du patient par les droits fondamentaux
 Directeur : Gérard MEMETEAU
 Auteur : Marcel MIGNOT
 Sujet : La pertinence de la distinction entre obligation de moyen et obligation de résultat en odontologie
 Directeur : Gérard MEMETEAU
Dernière mise à jour : 1er avril 2010
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